Tarifs
Les prix présentés sur le site www.sabledefonderie.com s’entendent en euros hors frais de port, pour un paiement comptant sans escompte et pour une livraison en France Métropolitaine ou en direction des pays qui sont couverts. Ces tarifs peuvent être modifiés à tout moment. Les factures sont établies conformément au tarif en vigueur au jour du passage de la commande. Le minimum de facturation est fixé à 15 euros hors frais de port.
Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par email ou par courrier.
Commandes
Les commandes peuvent être passées par internet, téléphone, courrier.
Pour les commandes passées par internet : A tout moment avant la validation de sa commande, le client peut accéder à son panier, ajouter ou supprimer des produits, modifier les quantités. Avant la validation de sa commande le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande ainsi que son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs. Le client valide sa commande lorsqu’il clique sur le bouton “Confirmer Commande” après avoir sélectionné un type de règlement ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente. Le client reçoit ensuite un email automatique de confirmation de commande (cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande). Nos conditions générales de vente s’appliquent à toutes nos ventes. En passant commande, le client accepte sans réserve nos conditions de vente. Conformément à la loi Hamon, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le produit acheté (les frais de retour étant à sa charge). Il est alors remboursé (hors frais de port) du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne seront pas repris. Aucun envoi en contre-remboursement n’est accepté. A noter, les produits industriels et les produits spécialement fabriqués pour une commande particulière ne sont pas concernés par la loi Hamon.
Livraison
Pour les produits disponibles en stock nous expédions dans un délai moyen de 24 heures ouvrables (hors samedi, dimanche et jours fériés, à compter de la réception du paiement complet du montant de la commande. En cas d’indisponibilité exceptionnelle du produit dans nos locaux, le délai de livraison vous sera rapidement communiqué par le moyen le plus approprié. Nos colis sont livrés par différents prestataires, sabledefonderie.com n’est donc pas en mesure de garantir une heure précise de livraison ou de garantir que le livreur contactera le client avant de passer. Un retard de livraison ne peut donner droit à retenue, pénalité, compensation ou dédommagement. Il appartient au client de vérifier le bon état des marchandises au moment de la livraison. Ce contrôle doit porter sur les références, les quantités, la qualité des marchandises ainsi que la conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte passé un délai de 8 jours ouvrables à compter de la date de livraison. Si les marchandises ont subi des pertes ou avaries durant le transport, le client doit impérativement porter des réserves précises et complètes sur le document de transport et réitérer sa protestation motivée dans les formes et délais prévus à l’article 105 du code de commerce.
Les colis délivrés en point relais doivent être récupérés par le client dans un délai de 5 jours ouvrés. Passé ce délai, les colis nous sont retournés. Si le client demande alors un remboursement de sa commande, un montant de 25 euros sera déduit du montant remboursé. Les frais d’envoi payés lors de la commande ne sont pas remboursés.
Règlement
Nos factures sont payables à la commande.
Garantie
La garantie est strictement limitée à la remise en état ou au remplacement des marchandises affectées d’un vice ou d’un défaut de conformité, à l’exclusion de tout dédommagement, à quelque titre que ce soit. Les dimensions, couleurs et poids des matériaux soumis à variation en raison de leur nature ou de leur mode de fabrication bénéficient des tolérances d’usage. Les produits commercialisés étant des matières premières délivrées en vrac, les textes légaux concernant les règles de commerce à destination du grand public ne s’appliquent pas (Loi Hamon par exemple). Textes et photos non contractuels.
Relations Clients – Service après-vente
Pour toute information, question ou demande spécifique, le client peut envoyer un mail à : infos@sabledefonderie.com, ou encore téléphoner du lundi au vendredi de 9h à 18h au 06.63.90.99.06.
Loi applicable
Toutes les ventes conclues par notre entreprise sont soumises à la loi française. Les informations sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’utilisation du produit qu’il envisage de commander ; la responsabilité de Sabledefonderie.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d’un pays étranger où le produit est livré.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Saintes est seul compétent.
Attribution de compétence
Pour toutes les contestations relatives aux ventes réalisées par notre entreprise et à l’application ou à l’interprétation des présentes conditions générales de vente, seul sera compétent le tribunal de commerce de Saintes. www.sabledefonderie.com est un service de l’entreprise en nom propre détenue par :
Karim Bernoussi
62 rue Aliénor d’Aquitaine
17610 Chaniers
RCS PARIS 508 002 227
APE 4791b
Tel : 06 63 90 99 06
Confidentialité des données et cookies
1) Informations nominatives :
Pour pouvoir passer vos commandes sur notre site vous devez créer un compte client. A cette occasion vous devez nous fournir des informations telles que vos nom et prénom, votre adresse, votre numéro de téléphone ainsi que votre email. Ces informations que vous nous fournissez ne sont pas diffusées à des tiers, et notamment à aucune liste de diffusion à but publicitaire.
Bien évidemment, nous fournissons des informations à la structure qui livre votre commande, et nous nous réservons la possibilité de communiquer toutes données utiles aux forces de l’ordre, en cas de nécessité.
* dans le cadre du traitement de vos commandes : certaines données vous concernant sont communiquées à nos partenaires transporteurs (Poste, Mondial Relay…) pour qu’ils puissent remplir leurs de la manière la plus efficace possible.
* dans le cadre de la lutte contre la fraude : En cas de fraude ou de tentative de fraude de votre part, les données personnelles vous concernant peuvent être communiquées à la justice ou à d’autres sociétés et organismes impliqués dans la lutte contre la fraude bancaire.
Vous pouvez modifier ultérieurement ces informations sur notre site dans la rubrique de gestion de votre compte. Si vous ne créez pas de compte client, vous ne pourrez pas commander directement sur notre site. Vous pourrez cependant commander par téléphone ou par courrier. Les informations nominatives vous concernant sont, sauf opposition expresse de votre part, intégrées dans notre fichier clients. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur ces informations. Pour exercer ce droit il suffit de prendre contact avec la www.sabledefonderie.com.
2) Cookies :
Les cookies sont de petits fichiers alphanumériques qui sont créés lorsque vous naviguez sur des sites internet et qui sont stockés sur votre disque dur. Ces fichiers contiennent généralement des informations telles que : le type de votre navigateur, les pages que vous avez vues lors de votre dernière visite, … Ils permettent souvent d’étudier votre comportement et vos préférences, donc de vous proposer des produits susceptibles de vous intéresser.
Sur www.sabledefonderie.com nous utilisons des cookies pour mémoriser les produits que vous ajoutez à votre panier ou que vous retirez de votre panier (ces cookies sont automatiquement effacés 24 heures après votre passage sur notre site).
Pour que vous puissiez commander en ligne sur www.sabledefonderie.com, il est donc indispensable que votre navigateur, votre antivirus et votre firewall acceptent les cookies. Si tel n’est pas le cas, vous pouvez soit changer temporairement les réglages de votre navigateur, de votre antivirus et de votre firewall, soit passer votre commande par téléphone au 06.63.90.99.06 ou par courrier.
3) Informations non nominatives :
Lorsque vous naviguez sur www.sabledefonderie.com, les données suivantes sont automatiquement enregistrées par notre serveur : l’adresse IP de votre ordinateur; la date et l’heure de votre arrivée sur www.sabledefonderie.com; les pages vues sur www.sabledefonderie.com ; la date et l’heure de votre départ de www.sabledefonderie.com ; le type et la version de votre navigateur. Ces informations ne sont pas nominatives et ne servent qu’à établir des statistiques.